Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPOTUNNEL
RIONDE Guy

Numéro de dépôt :
1222259
Date de dépôt :
26/11/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2012

Présentation de la marque CAPOTUNNEL

Déposée le 26 novembre 1982 par RIONDE Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPOTUNNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RIONDE Guy, domicilié(e) La Samaritaine,88800 VITTEL (dossier no 2230184) - 88800 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) 63 rue de la Ganzau , B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2230184) - 67024 - France.

La marque CAPOTUNNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPOTUNNEL est expirée depuis le 26 novembre 2012.

RIONDE Guy a également déposé les autres marques suivantes : L'AMAZONELORRAINE


RIONDE Guy - La Samaritaine,88800 VITTEL (dossier no 2230184) - 88800 - France


Cabinet METZ PATNI - 63 rue de la Ganzau , B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2230184) - 67024 - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2002 n°2230184 - Publication au BOPI 2002-10-30

Renouvellement sans limitation n°2011363 - Publication au BOPI 1993-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189051 - Publication au BOPI 1995-09-07

Capots et capotages.